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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 29 juin 2025

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Éditeur du site :
Battlee Guidée
Adresse : 76 Rue des Carmélites, 86000 Poitiers, France
Téléphone : +33 6 95 12 66 37
Email : [email protected]

Hébergement :
Les informations d'hébergement sont disponibles sur demande.

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

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4. Utilisation du site

4.1 Utilisation conforme

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière loyale et conforme :

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  • De porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité du Site
  • De diffuser des contenus violents, pornographiques, diffamatoires ou contraires à l'ordre public
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  • D'introduire des virus ou tout code malveillant

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, design, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Battlee Guidée ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

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8.1 Responsabilité de Battlee Guidée

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Battlee Guidée ne saurait être tenue responsable :

  • Des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur
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8.2 Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site et des données qu'il transmet.

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10. Services proposés

Le Site présente les services de conseil et d'accompagnement proposés par Battlee Guidée. Les informations fournies sur le Site ont un caractère informatif et ne constituent pas une offre contractuelle.

Toute prestation de service fera l'objet d'un contrat spécifique entre Battlee Guidée et le client.

11. Force majeure

Battlee Guidée ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté.

12. Modification des CGU

Battlee Guidée se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site.

Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des CGU.

13. Durée

Les présentes CGU s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation du Site par l'utilisateur.

14. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Battlee Guidée adhère au service du médiateur de la consommation dont les coordonnées sont :

Médiateur de la consommation - en cas de litige, vous pouvez saisir le médiateur par voie électronique ou par courrier.

15. Dispositions diverses

Si une disposition des présentes CGU est déclarée nulle ou non applicable, les autres dispositions restent en vigueur.

Le fait pour Battlee Guidée de ne pas se prévaloir d'une disposition des CGU ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

16. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

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Téléphone : +33 6 95 12 66 37
Adresse : 76 Rue des Carmélites, 86000 Poitiers, France

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